CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

Finances – Marchés Publics – Subvention
– Budget annexe « Commerces » : Affectation du résultat 2023
– Budget annexe « Ilot de la Bassetière » : affectation du résultat 2023
– Budget annexe « Ilot de la Bassetière » : DM n°1
– Budget annexe « Ilot de la Bassetière »: réalisation d’un emprunt
– Travaux de voirie : autorisation de signature des devis
– Travaux de terrassement – plate-forme modulaires association foot : autorisation de signature

Aménagement du territoire/domaine public
– Avenant n°3 à la convention opérationnelle d’action foncière en vue de reconvertir une friche économique de l’ilot « Resistub » avec l’EPF de la Vendée, la commune de Saint-Julien-des-Landes et la communauté de communes du Pays des Achards
– Acquisition des parcelles AK 001 ; AK 002 et AK 003 – lotissement « Ilot de la Bassetière »
– Échange de parcelles à la Maison Neuve avec M. et Mme MORINEAU Jacky

Questions diverses